Etude descriptive de la reglementation de la biologie medicale en Cote d’Ivoire en 2016

Abstract

La biologie médicale est la discipline qui inclut l’ensemble des activités pratiquées sur des prélèvements de produits biologiques (sang, urine, liquide céphalo-rachidien, selles …) en vue d’établir un diagnostic, un pronostic, ou assurer le suivi d’un traitement. L’objectif général de ce travail est de décrire la réglementation de la biologie médicale en Côte d’Ivoire. Le matériel d’étude a été essentiellement constitué des textes juridiques que nous avons collectés au niveau de diverses structures et établissements en rapport avec la pratique de la biologie médicale, de la biologie et de l’activité des laboratoires et aussi des structures officielles d’archivage des normes juridiques à savoir les archives nationales, le Journal Officiel et le centre national de documentation juridique, l’école de pharmacie et la Direction en charge de la réglementation de la biologie médicale en Côte d’Ivoire. La méthodologie a consisté d’une part en une description de la réglementation de la biologie médicale en Côte d’Ivoire par un recensement le plus exhaustif possible des textes y relatifs, et d’autre part à l’analyse des textes recensés. D’autres documents relatifs au sujet ont été recherchés, notamment, les rapports d’ateliers et les projets au plan national en rapport avec le renforcement de la réglementation sur la biologie médicale en Côte d’Ivoire. Au plan international, des référentiels et autres résolutions relatifs à la biologie ont été également recherchées et identifiés. Les résultats de nos travaux montrent que plusieurs textes ne formant pas un ensemble cohérent constituent la réglementation de la biologie médicale en Côte d’Ivoire. Cette réglementation bien qu’insuffisante, couvre certains domaines importants tels que les institutions et établissements en charge de la biologie médicale, l’accréditation des laboratoires de contrôle, la tarification des actes…D’autres aspects tels que la biosécurité bénéficient d’un cadre réglementaire sous régional (UEMOA) et mériteraient une transposition dans les textes nationaux. Enfin, il reste non seulement à actualiser la réglementation existante mais aussi à proposer un encadrement juridique pour les domaines non encore réglementés de la biologie médicale en Côte d’Ivoire.

Mots clés: Biologie médicale, réglementation, Côte d’Ivoire

English Abstract

Medical biology is the discipline that includes all activities carried out on samples of biological products (blood, urine, cerebrospinal fluid, stool ...) in order to establish a diagnosis, prognosis or follow- a treatment. The general objective of this work is to describe the regulation of medical biology in Côte d'Ivoire. The study material mainly consisted of the legal texts we have collected in various structures and establishments  related to the practice of medical biology, laboratory biology and activity, Archiving of legal standards, namely the national archives, the Official Journal and the National Legal Documentation Center, the School of Pharmacy and the Directorate for the Regulation of Medical Biology in Côte d'Ivoire. The methodology consisted, on the one hand, in a description of the regulation of medical biology in Côte d'Ivoire by a census as comprehensive as possible of the texts relating thereto, and on the other hand to the analysis of the texts identified. Other documents related to the subject were sought, including workshop reports and projects at the national level related to the strengthening of regulations on medical biology in Côte d'Ivoire. At the international level, references and other resolutions relating to biology have also been sought and identified. The results of our work show that several texts do not form a coherent whole constitute the regulation of medical biology in Côte d'Ivoire. This regulation, although insufficient, covers important areas such as institutions and institutions in charge of medical biology, accreditation of control laboratories, pricing of acts ... Other aspects such as biosafety benefit from a framework (UEMOA) and deserve a transposition in the national texts. Finally, it remains not only to update the existing regulations but also to propose a legal framework for the not yet regulated fields of medical biology in Côte d'Ivoire.

Keywords: Medical biology, regulation, Côte d'Ivoire